Maladies oncologiques soumises à déclaration
Les diagnostics de cancer à déclarer sont énumérés à l’annexe 1 de l’ordonnance sur l’enregistrement des maladies oncologiques (OEMO). Il est fait une distinction entre les patients adultes et les enfants/adolescents. Seuls les diagnostics confirmés sont à déclarer (et non les cas de suspicion de maladie).
Les maladies oncologiques à déclarer pour les enfants et les adolescents de moins de 20 ans sont les suivantes :
| ICD-10 Codes |
Maladies oncologiques à enregistrer |
| C-codes | |
| C00-C97 | Tumeurs malignes |
| D-codes | |
| D00-D03, D05-D09 | Tumeurs in situ |
| D32, D33, D35 (D35.2, D35.3, D35.4) | Tumeur bénigne des méninges, de l’encéphale et d’autres parties du système nerveux central et les néoplasmes bénins des glandes endocrines de la tête/du cerveau (hypophyse, épiphyse, canal craniopharyngien) |
| D37-D48 | Tumeurs à évolution imprévisible ou inconnue |
| D61 | Autres aplasies médullaires |
| D76* | Autres maladies précises du tissu lymphoréticulaire et du système réticulo-histiocytaire |
*D76.2 le syndrome hemophagocytique associé à une infection ou D76.3 le réticulohistiocytome à cellules géantes/l’histiocytose sinusale ne doivent pas être déclarés ; néanmoins, D76.3 le xanthogranulome traité par chimiothérapie est soumis à la déclaration.
Données à déclarer
La loi sur l’enregistrement des maladies oncologiques définit deux catégories : les données de base et les données supplémentaires. Les données de base requises sont les mêmes pour tous les patients atteints de cancer. Des données supplémentaires doivent être déclarées dans tous les cas pour les enfants et les adolescents de moins de 20 ans, quel que soit le type de cancer.
En plus des données personnelles requises pour une organisation correcte des données (NAVS13 incl.), il convient de déclarer pour tous les patients des données sur le diagnostic et le traitement initial ainsi que la date de l’information du patient. Ces données sont recensées dans le cadre du diagnostic et du traitement. Les personnes et les institutions soumises à l’obligation de déclarer n’ont PAS à collecter de données autres que celles qui sont nécessaires pour le diagnostic et le traitement.
Vous pouvez télécharger ici la structure complète des données pour les personnes atteintes de cancer en Suisse conformément à la loi sur l’enregistrement des maladies oncologiques.