Maladies oncologiques soumises à déclaration

Les diagnostics de cancer à déclarer sont énumérés à l’annexe 1 de l’ordonnance sur l’enregistrement des maladies oncologiques (OEMO). Il est fait une distinction entre les patients adultes et les enfants/adolescents. Seuls les diagnostics confirmés sont à déclarer (et non les cas de suspicion de maladie).

Les maladies oncologiques à déclarer pour les enfants et les adolescents de moins de 20 ans sont les suivantes :

ICD-10 Codes
Maladies oncologiques à enregistrer
C-codes
C00-C97 Tumeurs malignes
D-codes
D00-D09 Tumeurs in situ
D32, D33, D35, D35.2 Tumeur bénigne des méninges, de l’encéphale et d’autres parties du système nerveux central, des glandes endocrines, autres et non précisées et tumeur bénigne de l’hypophyse
D37-D48 Tumeurs à évolution imprévisible ou inconnue
D61 Autres aplasies médullaires
D76 (ausser D76.2, D76.3) Autres maladies précises du tissu lymphoréticulaire et du système réticulo-histiocytaire

Données à déclarer

La loi sur l’enregistrement des maladies oncologiques définit deux catégories : les données de base et les données supplémentaires. Les données de base requises sont les mêmes pour tous les patients atteints de cancer. Des données supplémentaires doivent être déclarées dans tous les cas pour les enfants et les adolescents de moins de 20 ans, quel que soit le type de cancer.

En plus des données personnelles requises pour une organisation correcte des données (NAVS13 incl.), il convient de déclarer pour tous les patients des données sur le diagnostic et le traitement initial ainsi que la date de l’information du patient. Ces données sont recensées dans le cadre du diagnostic et du traitement. Les personnes et les institutions soumises à l’obligation de déclarer n’ont PAS à collecter de données autres que celles qui sont nécessaires pour le diagnostic et le traitement.

Vous pouvez télécharger ici la structure complète des données pour les personnes atteintes de cancer en Suisse conformément à la loi sur l’enregistrement des maladies oncologiques.